Déposée le 10 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUCAMP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR),
la marque française « ROCHEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUCAMP domicilié(e) 14 RUE du bourg - 40360 - BASTENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 143 859 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUCAMP, SAS, M. DE LA SERNA JUAN MANUEL domicilié(e) 14 RUE du bourg - 40360 - BASTENNES - France.
La marque ROCHEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCAMP, SAS - 14 RUE du bourg - 40360 - BASTENNES - France - SIREN 380143859
DUCAMP, SAS, M. DE LA SERNA JUAN MANUEL - 14 RUE du bourg - 40360 - BASTENNES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Inscription le 30 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°662649 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-01-30
Inscription le 30 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°662650 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-01-30
Inscription le 22 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667620 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-22
Renouvellement avec limitation le 4 octobre 2006 n°2324573 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2006-10-04
Renouvellement avec limitation le 20 avril 2016 n°2616063 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-04-20
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures, compote, oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisse commestibles ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraichir. ; Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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